Déposée par voie électronique le 3 septembre 2019 par monsieur Jean-Baptiste REMOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CBPLAN CBAT CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-39 du 27 septembre 2019.
Le déposant est monsieur Jean-Baptiste REMOND domicilié(e) Montmiot - 63120 - VOLLORE-VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDI CABINET D'AVOCATS, Madame Sylvie MORANGE domicilié(e) 43 avenue Julien - 63000 - CLERMONT FD - France.
La marque CBPLAN CBAT CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDI CABINET D'AVOCATS, Madame Sylvie MORANGE - 43 avenue Julien - 63000 - CLERMONT FD - France
Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Logiciels de chiffrage de plans ( notamment pour le bâtiment) logiciels (programmes enregistrés), supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; Appareils et instruments scientifiques, de recherche, et d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables ;
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau, services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau les services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques ;
Éducation; formation ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
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